Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLICE
SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1567087
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2009
ALLICE de SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE \

Présentation de la marque ALLICE

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " domicilié(e) La Taille du Moulin à Vent, 86220 DANGÉ SAINT ROMAIN (dossier no 2158845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2158845) - France.

La marque ALLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLICE est expirée depuis le 19 décembre 2009.

SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " a également déposé les autres marques suivantes : PALADINE , PIANO COCKTAIL , PALADINE , PALADINE , PALADINE , P'TITS AS , PARADISES , GRAIN DE PLAISIR , FANTAISIES SUR GLACE , DIVINITA


SOCIETE FRANCAISE DE CONGELATION ULTRA-RAPIDE " SOFRACO " (société anonyme) - La Taille du Moulin à Vent, 86220 DANGÉ SAINT ROMAIN (dossier no 2158845) - France - SIREN 652026287


NOVAMARK - (dossier no 2158845) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158845 - Publication au BOPI 1999-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292205 - Publication au BOPI 1999-12-21

Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles